TECHNAL INTERNATIONAL S.A. 254 RUE LEON JOULIN 31024 TOULOUSE CEDEX.
Numéro de dépôt :
1152478
Date de dépôt :
24/06/1980
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque L'EQUERRE A PIONS
Déposée le 24 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL INTERNATIONAL 254 RUE LEON JOULIN 31024 TOULOUSE CEDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « L'EQUERRE A PIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL INTERNATIONAL 254 RUE LEON JOULIN 31024 TOULOUSE CEDEX - France.
La marque L'EQUERRE A PIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L'EQUERRE A PIONS est expirée depuis le 24 juin 1990.
TECHNAL INTERNATIONAL S.A. 254 RUE LEON JOULIN 31024 TOULOUSE CEDEX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12
METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES, CLOUS ET VIS;AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES.PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;PHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE), MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER;CARACTERES D'IMPRIMERIE;CLICHES.MATERIAUX DE CONSTRUCTION.EDUCATION.INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENTS.EDITIONS DE LIVRES, REVUES.ABONNEMENTS DE JOURNAUX.PRETS DE LIVRES.DIVERTISSEMENTS, SPECTACLES.DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU PAR TELEVISION.PRODUCTION DE FILMS. ORGANISATION DE CONCOURS EN MATIERE D'EDUCATION OU DE DIVERTISSEMENT.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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