SUBSTILAC
Présentation de la marque SUBSTILAC
Déposée le 9 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) TECHNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SUBSTILAC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTILAC est expirée depuis le 9 mai 2017.
TECHNA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633291 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14