Déposée le 19 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) TECHNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENSIGRAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNA domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUËRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 801 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNA domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUËRON - France.
La marque ENSIGRAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNA, SA - ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUËRON - France - SIREN 864801378
TECHNA - ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUËRON - France
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2223016 - Publication au BOPI 2002-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502951 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26
Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633291 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14
Logiciel traitant les résultats d'analyse des ensilages destinés à l'alimentation animale. présentation graphique des résultats de ladite analyse
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENSIGRAF"
