Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTALIM
TECHNA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98743090
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque CARTALIM

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) TECHNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTALIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNA domicilié(e) LES LANDES DE BAUCHE, BP 10,44220 COUERON (dossier no 2367415) - 44220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 801 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNA SA domicilié(e) LES LANDES DE BAUCHES, BP 10,44220 COUERON (dossier no 2367415) - 44220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTALIM est expirée depuis le 22 juillet 2018.

TECHNA a également déposé les autres marques suivantes : EXTRUMIX , MELI PRO , REPROVA , NOVALP , ITINEO , MELICART , INITIATION , INGEST , MASHTAN , OMEGA NUTRITION


TECHNA SOCIETE ANONYME - LES LANDES DE BAUCHE, BP 10,44220 COUERON (dossier no 2367415) - 44220 - France - SIREN 864801378


TECHNA SA - LES LANDES DE BAUCHES, BP 10,44220 COUERON (dossier no 2367415) - 44220 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367415 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633291 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

- aliment pour animaux - logiciel de formulation d'aliment et d'optimisation des rations ruminants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.