Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTAL
TECHNA, SA

Numéro de dépôt :
3095731
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021

Présentation de la marque CARTAL

Déposée le 9 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) TECHNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNA domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC BP 10 - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 801 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNA domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC BP 10 - 44220 - COUERON - France.

La marque CARTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTAL est expirée depuis le 9 avril 2021.

TECHNA a également déposé les autres marques suivantes : EXTRUMIX , MELI PRO , REPROVA , NOVALP , ITINEO , MELICART , INITIATION , INGEST , MASHTAN , OMEGA NUTRITION


TECHNA, SA - ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC BP 10 - 44220 - COUERON - France - SIREN 864801378


TECHNA - ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC BP 10 - 44220 - COUERON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469276 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-28

Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633291 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

Aliment pour animaux. Logiciel de formulation d'aliment et d'optimisation des ratios ruminants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.