Déposée le 29 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Ambiance de Table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNA domicilié(e) Le Mayne Pauvre,33990 HOURTIN - 33990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 244 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.
La marque Ambiance de Table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Ustensiles de cuisine et de ménage à savoir : shakers, porte-cartes de menu, opalines, poteries, urnes non en métaux précieux, ustensiles non électriques pour la cuisine et le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Présentoirs et réceptacles (plateaux non en métaux précieux) pour les mets, plats, verres et assiettes. Objets décoratifs d'intérieur notamment pour la table à savoir, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, boîtes en verre, bouteilles, brûle-parfum, cendriers non en métaux précieux, carafes, chandeliers non en métal précieux, porcelaines chinoises, cristaux (verrerie), verre émaillé ou peint, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pots à fleurs et supports pour fleurs. Sous-plats (ustensiles de table), plats à oeufs (non en métaux précieux), présentoirs à crevettes (plateaux non en métaux précieux). Réceptacles et présentoirs (plateaux non en métaux précieux) pour les mets.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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