TECHNA, BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES, SOCIETE ANONYME
Numéro de dépôt :
3181254
Date de dépôt :
30/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
30/08/2012
Présentation de la marque ALTIVA
Déposée le 30 août 2002 par la Société Anonyme (SA) TECHNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « ALTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNA domicilié(e) LES LANDES DE BAUCHE BP 10 ROUTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC,44220 COUERON - 44220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE TECHNA domicilié(e) LES LANDES DE BAUCHE, BP 10 ROUTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC,44220 COUERON - 44220 - France.
La marque ALTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNA, BUREAU DES TECHNIQUES ANIMALES, SOCIETE ANONYME - LES LANDES DE BAUCHE BP 10 ROUTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC,44220 COUERON - 44220 - France
SOCIETE TECHNA - LES LANDES DE BAUCHE, BP 10 ROUTE DE ST ETIENNE DE MONTLUC,44220 COUERON - 44220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Aliments pour animaux, logiciel de calcul de la valeur alimentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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