Marque expirée - Marque en non vigueur

FREQUANCE
TECHNA SA TECHNA

Numéro de dépôt :
3643246
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/04/2019
FREQUANCE de TECHNA TECHNA

Présentation de la marque FREQUANCE

Déposée le 10 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) TECHNA TECHNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FREQUANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNA TECHNA domicilié(e) LES LANDES DE BAUCHE, BP 10,44220 COUERON - 44220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 864 801 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNA TECHNA domicilié(e) LES LANDES DE BAUCHE, BP 10,44220 COUERON - 44220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUANCE est expirée depuis le 10 avril 2019.

TECHNA TECHNA a également déposé les autres marques suivantes : KAOLINE , PIGALIM


TECHNA SA TECHNA - LES LANDES DE BAUCHE, BP 10,44220 COUERON - 44220 - France - SIREN 864801378


TECHNA TECHNA - LES LANDES DE BAUCHE, BP 10,44220 COUERON - 44220 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633291 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

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