Déposée le 28 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNA FRANCE NUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « XGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNA FRANCE NUTRITION domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 942 082 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNA FRANCE NUTRITION, Mme FERCHAUD Nathalie domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUERON - France.
La marque XGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNA FRANCE NUTRITION, SAS - ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUERON - France - SIREN 798942082
TECHNA FRANCE NUTRITION, Mme FERCHAUD Nathalie - ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUERON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633291 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616411 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-22
Logiciel.Aliments pour animaux.Service d'expertises techniques, à savoir estimation des performances de croissance et des ingérés en élevage cunicole.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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