Déposée le 29 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNA FRANCE NUTRITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « RUMI-FIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHNA FRANCE NUTRITION domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 942 082 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNA FRANCE NUTRITION, Mme FERCHAUD Nathalie domicilié(e) ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUERON - France.
La marque RUMI-FIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNA FRANCE NUTRITION, SAS - ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUERON - France - SIREN 798942082
TECHNA FRANCE NUTRITION, Mme FERCHAUD Nathalie - ROUTE DE SAINT ETIENNE DE MONTLUC, BP 10 - 44220 - COUERON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 14 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633291 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2015 n°2594373 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-30
Aliments pour animaux. Logiciel de suivi technico-économique pour les ruminants.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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