Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSHAPE
TECHMETAL PROMOTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1650196
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2001

Présentation de la marque CAPSHAPE

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) TECHMETAL PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHMETAL PROMOTION domicilié(e) Domaine de l'IRSID, 57210 MAIZIERES LES METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sylvie FLOURY - France.

La marque CAPSHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSHAPE est expirée depuis le 4 février 2001.

TECHMETAL PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : MAUDE , CUSTEL , WELDMASTER , TEMISOL , PICKLEAN , THERMOSHAPE , TECHMETROL


TECHMETAL PROMOTION (société anonyme) - Domaine de l'IRSID, 57210 MAIZIERES LES METZ - France


Mademoiselle Sylvie FLOURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Appareil optique, appareil de visionique permettant de reconnaître la forme d'une ébauche en cours de laminage et d'optimiser la longueur de chutage