Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFILMIROIR
TECHMETA S.A.

Numéro de dépôt :
96610496
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque PROFILMIROIR

Déposée le 8 février 1996 par la Société Anonyme (SA) TECHMETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROFILMIROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHMETA domicilié(e) Rte des Machurettes, 74370 TESSY/PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 820 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETA S.A. - France.

La marque PROFILMIROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFILMIROIR est expirée depuis le 8 février 2006.


TECHMETA S.A. - Rte des Machurettes, 74370 TESSY/PRINGY - France - SIREN 326820230


TECHMETA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire.Meubles, glaces (miroirs) cadres

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.