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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHMEDICA
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"A.D.M."
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"A.D.M."
TECHMEDICA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93494126
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque "A.D.M."

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHMEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "A.D.M." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHMEDICA domicilié(e) 9 rue de Condé, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 861 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELIS Jean - France.

La marque "A.D.M." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "A.D.M." est expirée depuis le 22 novembre 2003.

TECHMEDICA a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRAPH , STERIPASS


TECHMEDICA S.A.R.L. - 9 rue de Condé, 69002 LYON - France - SIREN 382861029


MICHELIS Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires membres, yeux et dents artificels; articles orthopédiques, à savoir surélévateur de toilette (WC) à usage médical; matériel de suture