Déposée par voie électronique le 17 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHMAGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MULCHOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECHMAGRI domicilié(e) 2 RUE Grande rue - 10140 - AMANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 417 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMAGRI, SAS, M. Michel ROUYER domicilié(e) 2 RUE Grande rue - 10140 - AMANCE - France.
La marque MULCHOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHMAGRI SAS, SAS - 2 RUE Grande rue - 10140 - AMANCE - France - SIREN 344417985
TECHMAGRI, SAS, M. Michel ROUYER - 2 RUE Grande rue - 10140 - AMANCE - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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