Déposée le 14 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) Techform
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Smart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Techform domicilié(e) Diapason Bât A, 109 Rue Jean Bart - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 070 851 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ferreira Nicolas domicilié(e) Diapason Bâtiment A, 109 RUE Jean Bart - 31670 - LABEGE - France.
La marque Smart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Techform, SA - Diapason Bât A, 109 Rue Jean Bart - 31670 - LABEGE - France - SIREN 433070851
M. Ferreira Nicolas - Diapason Bâtiment A, 109 RUE Jean Bart - 31670 - LABEGE - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Inscription le 23 janvier 2017 - Retrait partiel n°693014 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; configurateurs commerciaux (logiciels) ; progiciels informatiques enregistrés ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; logiciels (programmes enregistrés) à savoir applications pour Smartphones et/ou tablettes numériques ; programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; configurateurs métiers pour les entreprises de produits sur-mesure (logiciels) ; configurateur métiers pour les fabricants de menuiseries intérieures et extérieures (logiciels) ; configurateur métiers pour les fabricants de systèmes de protection solaire (logiciels) ; configurateurs métiers pour l'industrie (logiciels) ; configurateurs commerciaux Web (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) ; tous les produits précités étant exclusivement en lien avec les configurateurs.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou comptables et/ou administratives ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; information d'affaires commerciales et/ou comptables et/ou administratives ; information d'affaires commerciales et/ou comptables et/ou administratives sur réseaux informatiques ; service de saisie et de traitement de données informatiques ; service de mise à jour de données informatiques et/ou fichiers (saisie) ; tous les services précités étant exclusivement en lien avec les configurateurs.
Conception et développement de systèmes informatiques, d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers à savoir élaboration de solutions logicielles dans le domaine de la configuration métiers ; études de projets techniques ; étude de projets techniques en informatique ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; ingénierie en informatique ; ingénierie logicielle ; duplication de programmes informatiques ; expertises en matière de configurateurs commerciaux et métiers (travaux d'ingénieurs) ; travaux d'ingénieurs en informatique ; service d'ingénieur en informatique (d'étude, d'analyse, de recherche et de rapport en informatique) ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; installation d'applications informatiques et de logiciels sur des appareils de téléphonie mobile ; service de mise à jour de données informatiques et de logiciels sur des appareils de téléphonie mobile ; service de synchronisation d'appareils informatiques entre eux ; service de stockage de fichiers et/ou de données informatiques, service de stockage de données informatiques en ligne ; expertises en simulation numérique (travaux d'ingénieurs) ; information en matière de données techniques dans le domaine informatique ; information en matière de données techniques dans le domaine informatique sur réseaux informatiques ; conseil technique en informatique en ligne ; élaboration (conception) d'images de synthèse, d'images en trois dimensions ; service d'aide technique en matière d'informatique permettant la menée d'un calcul ; service de sécurité informatique (consultation), service de protection contre les virus informatiques, consultation en matière de sécurité informatique ; sécurisation du transfert de données ; service d'aide technique en matière informatique permettant la sécurisation des informations et/ou données ; service de sauvegarde de données informatiques ; tous les services précités étant exclusivement en lien avec les configurateurs.
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