Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TORI
Numéro de dépôt :
1603414
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000
Présentation de la marque TORI
Déposée le 20 juillet 1990 par TECHER franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TORI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORI est expirée depuis le 20 juillet 2000.
TECHER franck a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53