Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATSY
Numéro de dépôt :
1581365
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2000
Présentation de la marque PATSY
Déposée le 21 mars 1990 par TECHER Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATSY est expirée depuis le 21 mars 2000.
TECHER Franck a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35