Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOMAX
Numéro de dépôt :
1603425
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000
Présentation de la marque HOMAX
Déposée le 20 juillet 1990 par TECHER franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMAX est expirée depuis le 20 juillet 2000.
TECHER franck a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53