Déposée le 10 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tech3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECH3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tech3 domicilié(e) 635 Chemin du NIEL - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 425 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tech3 domicilié(e) 635 Chemin du NIEL - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France.
La marque TECH3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tech3, SARL - 635 Chemin du NIEL - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France - SIREN 352425938
Tech3 - 635 Chemin du NIEL - 83230 - BORMES LES MIMOSAS - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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