Déposée le 16 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tech-Valves Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THERMOMESS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tech-Valves Industries domicilié(e) 10 rue Emile Romanet, BP 13 - 38090 - VILLEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 761 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tech-Valves Industries, M. DOMPNIER David domicilié(e) 10 rue Emile Romanet, BP 13 - 38090 - VILLEFONTAINE - France.
La marque THERMOMESS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOMESS FRANCE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.
Tech-Valves Industries a également déposé les autres marques suivantes : THERMO MESS FRANCE
Tech-Valves Industries, SARL - 10 rue Emile Romanet, BP 13 - 38090 - VILLEFONTAINE - France - SIREN 432761203
Tech-Valves Industries, M. DOMPNIER David - 10 rue Emile Romanet, BP 13 - 38090 - VILLEFONTAINE - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Soupapes de sûreté métalliques, clapets métalliques de sécurité anti-retour autres que pièces de machines, dispositifs pour la commande manuelle et par moteur de robinets ; robinetterie métallique spéciale sur plans autres que pièces de machines ; robinetterie métallique sécurité feu autres que pièces de machines ; robinetterie en acier au carbone et acier inox autres que pièces de machines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Robinetterie industrielle ; appareils de robinetterie spéciale pour les bio industries, les industries agro-alimentaire, les industries cosmétiques et la chimie ; purgeurs d'air automatiques (machines) ; clapets de sécurité anti-retour (parties de machines) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Installations de distribution d'eau, robinets bouches à eau ; installations de chauffage et installations sanitaires ; appareils de robinetterie de chauffage industriel et de robinetterie sanitaire ; robinetterie cryogénique ; robinets mélangeurs pour conduite d'eau ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THERMOMESS FRANCE"
