Déposée le 28 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Tech'Soft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART VOLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tech'Soft domicilié(e) 1 Rue des Poulies, 45240 La Ferté St Aubin - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 913 934 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste tech'Soft - France.
La marque ART VOLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706795.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tech'Soft (S.A.) - 1 Rue des Poulies, 45240 La Ferté St Aubin - France - SIREN 377913934
Ste tech'Soft - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
- logiciel de création Artistique (programme enregistré) - programmation pour ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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