Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUALIS
TECH-SEP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97705863
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque EQUALIS

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TECH-SEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECH-SEP domicilié(e) 25 quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 255 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELAIN Rhône-Poulenc Rorer SA Direction des Marques Groupe - France.

La marque EQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALIS est expirée depuis le 25 novembre 2007.

TECH-SEP a également déposé les autres marques suivantes : ORELIS , ORELYS , EFFLUX , RHODELIS


TECH-SEP (Société Anonyme) - 25 quai Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 342255783


Christian GELAIN Rhône-Poulenc Rorer SA Direction des Marques Groupe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261617 - Publication au BOPI 1998-09-08

Inscription le 31 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350926 - Publication au BOPI 2002-07-31

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Produits chimiques, préparations biologiques, préparations bactériologiques utilisés dans le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le traitement des effluents industriels. Matières filtrantes. Matériaux céramiques en particule pour filtres. Filtres et appareils de filtration et d'épuration. Filtres et appareils de filtration et d'épuration. Membranes de filtration en matières plastiques mi-ouvrées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.