Déposée le 10 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECH SEA LAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ASKOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECH SEA LAB domicilié(e) 360 RUE EDMOND MICHELET - 29760 - PENMARCH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECH SEA LAB domicilié(e) 360 RUE EDMOND MICHELET - 29760 - PENMARCH - France.
La marque ASKOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECH SEA LAB, SARL - 360 RUE EDMOND MICHELET - 29760 - PENMARCH - France
TECH SEA LAB - 360 RUE EDMOND MICHELET - 29760 - PENMARCH - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644474 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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