Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLE AU CENTRE
TECH-MARK INNOVATIONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98719866
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2008

Présentation de la marque BALLE AU CENTRE

Déposée le 23 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECH-MARK INNOVATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLE AU CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECH-MARK INNOVATIONS domicilié(e) 1/3 rue Eugène Varlin, 92240 Malakoff - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 603 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henry de Mercey Avocat à la Cour SCP Chriqui Mercey - France.

La marque BALLE AU CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLE AU CENTRE est expirée depuis le 23 février 2008.

TECH-MARK INNOVATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PROP'UP , COSMETIFAR , AGREA , SOIE MÊME , PROPUP , " Soie même... , CONSOSHOP , COSMETIPHAR , DELICAR


TECH-MARK INNOVATIONS Société à responsabilité limitée - 1/3 rue Eugène Varlin, 92240 Malakoff - France - SIREN 417603115


Maître Henry de Mercey Avocat à la Cour SCP Chriqui Mercey - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.