Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECH'INOV
TECH'INOV - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94539773
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque TECH'INOV

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TECH'INOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECH'INOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECH'INOV domicilié(e) ZI Sud-Est - 3 rue du Bray - BP 262, 35514 CESSON-SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 047 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selafa LE MEN - LE BRAS - MOREAU - JOYEUX - DENOEL Immeuble Le Dolmen - France.

La marque TECH'INOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH'INOV est expirée depuis le 5 octobre 2004.


TECH'INOV - Société Anonyme - ZI Sud-Est - 3 rue du Bray - BP 262, 35514 CESSON-SEVIGNE - France - SIREN 390047850


Selafa LE MEN - LE BRAS - MOREAU - JOYEUX - DENOEL Immeuble Le Dolmen - France


Inscription le 23 avril 1999 - Changement de dénomination n°276212 - Publication au BOPI 1999-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Conception de produits et équipements techniques destinés aux entreprises du bâtiment et des travaux publics, aux entreprises de la métallurgie, aux entreprises de l'agro-alimentaire: machines et machines-outils, moteur (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.