COMPUBASE COMPUDOC
Présentation de la marque COMPUBASE COMPUDOC
Déposée le 25 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECH COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPUBASE COMPUDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPUBASE COMPUDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPUBASE COMPUDOC est expirée depuis le 25 février 2003.
TECH COM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 avril 2004 - Changement d'adresse n°390157 - Publication au BOPI 2004-04-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14