Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE AMEGA SYSTEMES COMMUNICANTS
TECF, SARL

Numéro de dépôt :
4301571
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
GROUPE AMEGA SYSTEMES COMMUNICANTS de TECF

Présentation de la marque GROUPE AMEGA SYSTEMES COMMUNICANTS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE AMEGA SYSTEMES COMMUNICANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECF domicilié(e) ZA TOUSSAINT CATROS, 5 RUE ARIANE - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 585 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECF, M. BERNARD FOURCADE domicilié(e) ZA TOUSSAINT CATROS, 5 RUE ARIANE - 33185 - LE HAILLAN - France.

La marque GROUPE AMEGA SYSTEMES COMMUNICANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE AMEGA SYSTEMES COMMUNICANTS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

TECF a également déposé les autres marques suivantes : T TWINNER , tecf


TECF, SARL - ZA TOUSSAINT CATROS, 5 RUE ARIANE - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 351585930


TECF, M. BERNARD FOURCADE - ZA TOUSSAINT CATROS, 5 RUE ARIANE - 33185 - LE HAILLAN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données .