Déposée le 12 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « TECECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECECO domicilié(e) Siège social : 31 Rue de la Terre Blanche, ZI Les Aubrière, SAINT HILAIRE SAINT FLORRENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 045 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque TECECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECECO est expirée depuis le 12 décembre 2023.
TECECO, SARL - Siège social : 31 Rue de la Terre Blanche, ZI Les Aubrière, SAINT HILAIRE SAINT FLORRENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 509045977
LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Machine de pompage, robots (machines) et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes pour installations de chauffage, pompes à chaleur, éoliennes.
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, générateur d'électricité photovoltaïque, boitier de régulation électrique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Pompes à chaleur, appareils de chauffage et de ventilation solaire ou photovoltaïque, chauffe-eau thermodynamique, capteurs solaires à conversion thermique pour le chauffage, l'éclairage, la production de vapeur, la réfrigération, la ventilation.
Construction ; réparation d'appareils électriques, électroniques, mécaniques ; services d'installation d'appareils électrique, de chauffage, de ventilation, d'éclairage.
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