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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECC
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LES AUBAINES DE LA SAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AUBAINES DE LA SAISON
TECC SARL

Numéro de dépôt :
96615401
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque LES AUBAINES DE LA SAISON

Déposée le 8 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES AUBAINES DE LA SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECC domicilié(e) 23, rue Etienne Richerand, 69405 Lyon Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 777 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECC SARL - France.

La marque LES AUBAINES DE LA SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AUBAINES DE LA SAISON est expirée depuis le 8 mars 2006.

TECC a également déposé les autres marques suivantes : LA SUITE


TECC SARL - 23, rue Etienne Richerand, 69405 Lyon Cedex 03 - France - SIREN 392777504


TECC SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Distribution de Prospectus, D'échantillons Gestion de fichiers Informatiques Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité