Déposée le 25 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECBAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FOOSBALL SOCIETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECBAK domicilié(e) 13 rue Lechapelais - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 616 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLEMANT AVOCATS, Selarl, M. Willemant Richard domicilié(e) 9 rue Royale - 75008 - PARIS - France.
La marque FOOSBALL SOCIETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECBAK, SAS - 13 rue Lechapelais - 75017 - PARIS - France - SIREN 793616194
WILLEMANT AVOCATS, Selarl, M. Willemant Richard - 9 rue Royale - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et programmes informatiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels pour jeux vidéo ; programmes de jeux électroniques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; détecteurs ; périphériques d'ordinateurs ; périphériques informatiques ; appareils de traitement de données ; appareils et logiciels de communications électroniques connectés, avec ou sans fil, à des bases de données, des réseaux informatiques et des réseaux informatiques mondiaux et à l'Internet ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; appareils pour jeux ; appareils de jeux vidéo ; commandes pour consoles de jeu ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; table de jeu électronique ; jeux de table ; peluches ;
Services commerciaux en ligne de mise en réseau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; compilation et systématisation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ;
Services de mécénat et parrainage financiers ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; service de jeux ; organisation de jeux ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux en lignes ; services de jeux informatiques interactifs multi-joueurs via Internet et des réseaux de communications électroniques ; services de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux et de ligues sportives virtuelles ; location de jeux vidéo ; service de jeux d'argent ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; formation sportive ; organisation d'expositions, de colloques, séminaires, congrès, conférences, réunions à des fins de formation ; organisation de tournois sportifs, récréatifs et de loisirs ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
Services de réseautage social en ligne ; services de rencontres via un réseau social ; services de concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; services de concession de licences sur le droit à l'image et les droits de diffusion et télédiffusion d'événements sportifs et de loisirs.
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