Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGCA SOCIETE GENERALE DE COMMERCIALISATION AUTOMOBILE
TECAR FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
3049480
Date de dépôt :
01/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2010
SGCA SOCIETE GENERALE DE COMMERCIALISATION AUTOMOBILE de TECAR FRANCE

Présentation de la marque SGCA SOCIETE GENERALE DE COMMERCIALISATION AUTOMOBILE

Déposée le 1 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) TECAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SGCA SOCIETE GENERALE DE COMMERCIALISATION AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECAR FRANCE domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société SGCA en formation, 11, rue Erard, BP 251, 75564 PARIS Cedex 12. - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 818 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Landrec TECAR France - France.

La marque SGCA SOCIETE GENERALE DE COMMERCIALISATION AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGCA SOCIETE GENERALE DE COMMERCIALISATION AUTOMOBILE est expirée depuis le 1 septembre 2010.


TECAR FRANCE (SA) - agissant au nom et pour le compte de la société SGCA en formation, 11, rue Erard, BP 251, 75564 PARIS Cedex 12. - France - SIREN 393818612


Mr Landrec TECAR France - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Errata - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

- Matériel collant pour l'industrie - Mastic pour carrosserie - Adhésifs de masquage pour la carrosserie - Liquide pour circuit hydraulique - Peinture, vernis, laque automobile - Diluant pour peinture - Papier abrasif - Préparation pour abraser - Produits pour enlever la peinture - Préparation pour la rénovation et le lavage de la carrosserie - Ouate pour usage cosmétique - Baguette métallique pour soudage - Vis métallique - Presses d'atelier - Appareils de levage, crics, grues - Abrasif (instruments à main pour abraser) - Appareils de soudure électrique - Appareils pour diagnostic moteur - Appareils d'éclairage, appareils pour vidange moteur - Freins de véhicule - Pneumatiques pour véhicule.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.