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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE
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TECALEMIT FLEXIBLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECALEMIT FLEXIBLES
TECALEMIT AEROSPACE, Société par Actions Simplifiée
S.P. TECALEMIT FLEXIBLES, SARL

Numéro de dépôt :
1633586
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2020
TECALEMIT FLEXIBLES de TECALEMIT AEROSPACE

Présentation de la marque TECALEMIT FLEXIBLES

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P. TECALEMIT FLEXIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TECALEMIT FLEXIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE domicilié(e) Zone Industrielle Avenue de Châteaudun - 41000 - BLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.P. TECALEMIT FLEXIBLES domicilié(e) KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque TECALEMIT FLEXIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECALEMIT FLEXIBLES est expirée depuis le 18 décembre 2020.

TECALEMIT AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : TECALEMIT AEROSPACE , TAT , TECALEMIT , TECALEMIT , TECALEMIT


TECALEMIT AEROSPACE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Avenue de Châteaudun - 41000 - BLOIS - France - SIREN 4

S.P. TECALEMIT FLEXIBLES, SARL - KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBE - France - SIREN 4



Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313417 - Publication au BOPI 2000-12-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°392905 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 11 mai 2004 - Changement de nature juridique n°392577 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313418 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392576 - Publication au BOPI 2004-05-11

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2187544 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 6 septembre 2010 - Changement de nom, de dénomination n°531800 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 6 septembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°531801 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2010 n°2454094 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28

Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2010 n°2455920 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24