TAT
Présentation de la marque TAT
Déposée le 25 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECALEMIT AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TAT arrivera à expiration en date du 25 juillet 2030.
TECALEMIT AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313417 - Publication au BOPI 2000-12-12
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2000 n°2177360 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 21 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399913 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399912 - Publication au BOPI 2004-09-21
Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313418 - Publication au BOPI 2000-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15
Inscription le 15 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527552 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Inscription le 15 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527553 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446420 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752343 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25