Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINELABEL MAKER
TEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3956354
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
WINELABEL MAKER de TEC

Présentation de la marque WINELABEL MAKER

Déposée le 26 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WINELABEL MAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC domicilié(e) Centre de Bureau Aramis, 18 rue Henry Dunant - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 887 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC, SAS, M. Baucher Eric domicilié(e) Centre de Bureau Aramis, 18 rue Henry Dunant - 37400 - AMBOISE - France.

La marque WINELABEL MAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINELABEL MAKER est expirée depuis le 26 octobre 2022.

TEC a également déposé les autres marques suivantes : FERTISPARE , ECO-REPULSIF , SPARE Granulé diffuseur , GRANUSPARE , VIDEO'TEC MEMORY , REPULSPARE , ECO-REPULSIF DE FABRICATION FRANCAISE , WATERSPARE , CLEANSPARE , CLEANISOL


TEC SAS, SAS - Centre de Bureau Aramis, 18 rue Henry Dunant - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 517887261


TEC, SAS, M. Baucher Eric - Centre de Bureau Aramis, 18 rue Henry Dunant - 37400 - AMBOISE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Articles pour reliures ; articles de papeterie caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.