Déposée le 5 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPARE Granulé diffuseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC domicilié(e) ZI des grands Champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 255 412 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TEC domicilié(e) zone industrielle des grands champs, BP 16 - 41130 - SELLES SUR CHER - France.
La marque SPARE Granulé diffuseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEC, sarl - ZI des grands Champs - 41130 - SELLES SUR CHER - France - SIREN 382255412
SARL TEC - zone industrielle des grands champs, BP 16 - 41130 - SELLES SUR CHER - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Granulés et galets pour la régulation et rétention de produits liquides et paillis engrais.
Produits pharmaceutique et vétérinaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides.
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
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