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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC
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BIOCELL INDUSTRIE Production de Cellulose et produits dérivés
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCELL INDUSTRIE Production de Cellulose et produits dérivés
SARL TEC

Numéro de dépôt :
3427265
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016
BIOCELL INDUSTRIE Production de Cellulose et produits dérivés de TEC

Présentation de la marque BIOCELL INDUSTRIE Production de Cellulose et produits dérivés

Déposée le 3 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCELL INDUSTRIE Production de Cellulose et produits dérivés »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC domicilié(e) zone industrielle des grands champs, BP 16,41130 SELLES SUR CHER - 41130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 255 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TEC domicilié(e) zone industrielle des grands champs, BP 16,41130 SELLES SUR CHER - 41130 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCELL INDUSTRIE Production de Cellulose et produits dérivés est expirée depuis le 3 mai 2016.

TEC a également déposé les autres marques suivantes : FERTISPARE , ECO-REPULSIF , SPARE Granulé diffuseur , GRANUSPARE , VIDEO'TEC MEMORY , REPULSPARE , ECO-REPULSIF DE FABRICATION FRANCAISE , WATERSPARE , CLEANSPARE , WINELABEL MAKER


SARL TEC - zone industrielle des grands champs, BP 16,41130 SELLES SUR CHER - 41130 - France - SIREN 382255412


SARL TEC - zone industrielle des grands champs, BP 16,41130 SELLES SUR CHER - 41130 - France


Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455106 - Publication au BOPI 2007-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Communication par terminaux d'ordinateur ou réseau de fibres optiques. Service de messagerie electronique.