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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX
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SILENT SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENT SYSTEM
TEC TEX, SARL

Numéro de dépôt :
4043089
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2023
SILENT SYSTEM de TEC TEX

Présentation de la marque SILENT SYSTEM

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILENT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC TEX, M. Stephane EDELMANN domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France.

La marque SILENT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENT SYSTEM est expirée depuis le 28 octobre 2023.

TEC TEX a également déposé les autres marques suivantes : form'it , FRAME UP , Lumi System , HOMETIS , DECO SYSTEM , Project System , Music System , Lumi System , Sono System , PlastiFrame


TEC TEX, SARL - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France - SIREN 413750803


TEC TEX, M. Stephane EDELMANN - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction).