Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOMETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC TEX, M. Stephane EDELMANN domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France.
La marque HOMETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEC TEX, SARL - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France - SIREN 413750803
TEC TEX, M. Stephane EDELMANN - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; châssis métalliques, armatures métalliques, structures de plafond métalliques, aluminium, cloisons de séparation en aluminium, cadres aluminium pour tension de toile textile, cadres aluminium autoportants, huisseries ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; systèmes de diffusion lumineuse (par LED), systèmes de diffusion sonore, appareils pour la transmission de sons ou d'images, équipements et appareils électriques et électroniques de réception, de traitement, de commande, d'amplification ou de diffusion analogique, numérique ou optique de signaux lumineux, sonores ou visuels, équipements audio dotés d'amplificateurs, haut-parleurs,enceintes, unités de commande électronique pour le réglage de signaux sonores, logiciels pour la télécommande de signaux lumineux, sonores ou visuels, appareils pour la transmission de données par Internet ou autres réseaux informatiques, câblage destiné à la mise en oeuvre des fonctions précitées ;
éclairage (appareils et installations d-), diffuseurs, luminaires, armatures d'éclairage, caissons lumineux pour textile(LED) ;
Cloisons (non métalliques), huisseries (non métalliques), plafonds (non métalliques), murs (revêtements de -) [construction] non métalliques, armatures non métalliques pour la construction, profilés/baguettes pour la pose tendue de revêtements souples (textiles), plafonds et/ou murs non métalliques réalisés en textile et tendus ;
Cadres en aluminium et/ou bois pour la tension de toiles textiles, cadres muraux, cadres suspendus, dalles de plafond, cloisons de séparation, claustras ;
Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; textiles techniques, textiles pour tenture murale, textiles pour cadre aluminium ou bois, textiles avec jonc cousu en périphérie, textiles diffusants, textiles acoustiques ou phoniques, transonores, textiles unis ou imprimés pour la décoration et le design d'intérieur, textiles pour projection et rétroprojection, textiles pour revêtements de plafonds et tentures murales ;
Services d'isolation (construction) ; conseil relatif à la mise en oeuvre d'une isolation acoustique, service d'installation/de pose.
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