Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRAME UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX domicilié(e) 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP3127 - 68063 - Mulhouse cedex - France.
La marque FRAME UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298662.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEC TEX, société à responsabilité limitée - 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France - SIREN 413750803
M. Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad, BP3127 - 68063 - Mulhouse cedex - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Profilés/baguettes pour la pose tendue de revêtements souples (textiles), plafonds, cloisons, parois et/ou murs non métalliques réalisés en textile et tendus ;
Cadres en aluminium et/ou bois pour la tension de toiles textiles, cadres muraux, cadres suspendus, dalles de plafond, cloisons de séparation, claustras, présentoirs, présentoirs pliants ;
Textiles techniques, textiles pour tenture murale, textiles pour cadre aluminium ou bois, textiles avec jonc cousu en périphérie ; supports d'impression en tissu ou en matières plastiques (succédanés du tissus), à savoir bannières, bâches, calicots destinés à la communication visuelle à buts publicitaire ou événementiel.
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