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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX
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form'it
Marque expirée - Marque en non vigueur

form'it
TEC TEX, sarl

Numéro de dépôt :
3647259
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019
form\'it de TEC TEX

Présentation de la marque form'it

Déposée le 28 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « form'it »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX domicilié(e) 4 rue de chamonix - 68720 - ZILLISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC TEX domicilié(e) 4 rue de chamonix - 68720 - ZILLISHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque form'it est expirée depuis le 28 avril 2019.

TEC TEX a également déposé les autres marques suivantes : FRAME UP , Lumi System , HOMETIS , DECO SYSTEM , Project System , Music System , SILENT SYSTEM , Lumi System , Sono System , PlastiFrame


TEC TEX, sarl - 4 rue de chamonix - 68720 - ZILLISHEIM - France - SIREN 413750803


TEC TEX - 4 rue de chamonix - 68720 - ZILLISHEIM - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 14 décembre 2009 - Retrait partiel n°511845 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521224 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux communs.