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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX
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DECO SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO SYSTEM
TEC TEX, SARL

Numéro de dépôt :
4081962
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2024
DECO SYSTEM de TEC TEX

Présentation de la marque DECO SYSTEM

Déposée le 7 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC TEX domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC TEX, M. EDELMANN Stephane domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France.

La marque DECO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO SYSTEM est expirée depuis le 7 avril 2024.

TEC TEX a également déposé les autres marques suivantes : form'it , FRAME UP , Lumi System , HOMETIS , Project System , Music System , SILENT SYSTEM , Lumi System , Sono System , PlastiFrame


TEC TEX, SARL - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France - SIREN 413750803


TEC TEX, M. EDELMANN Stephane - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640813 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.