Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATEC
TEC SAN EURO

Numéro de dépôt :
3147085
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012
AQUATEC de TEC SAN EURO

Présentation de la marque AQUATEC

Déposée le 7 février 2002 par la société TEC SAN EURO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société TEC SAN EURO domicilié(e) 13, Rue Pasteur,49280 LA TESSOUALLE - 49280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 410 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC SAN EURO domicilié(e) 13, Rue Pasteur,49280 LA TESSOUALLE - 49280 - France.

La marque AQUATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATEC est expirée depuis le 7 février 2012.

TEC SAN EURO a également déposé les autres marques suivantes : VIRUTEC


TEC SAN EURO - 13, Rue Pasteur,49280 LA TESSOUALLE - 49280 - France - SIREN 419410360


TEC SAN EURO - 13, Rue Pasteur,49280 LA TESSOUALLE - 49280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Produit chimique destiné au traitement de l'eau de boisson des animaux en élevage. Produit bactéricide, virucide algicide et fongicide.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.