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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC OCEAN
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JOUËT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUËT
TEC OCEAN SARL

Numéro de dépôt :
3013217
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque JOUËT

Déposée le 9 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUËT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC OCEAN domicilié(e) Route du Bassin Cornet, 14600 HON FLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC OCEAN - France.

La marque JOUËT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUËT est expirée depuis le 9 mars 2010.


TEC OCEAN SARL - Route du Bassin Cornet, 14600 HON FLEUR - France


TEC OCEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Bateaux à voiles et à moteurs.