Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TA-TECNIMODERN AUTOMATION
TEC-NIMODERN AUTOMATION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1709476
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2001
TA-TECNIMODERN AUTOMATION de TEC-NIMODERN AUTOMATION

Présentation de la marque TA-TECNIMODERN AUTOMATION

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TEC-NIMODERN AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TA-TECNIMODERN AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEC-NIMODERN AUTOMATION domicilié(e) Zone Industrielle de Vaure, 42600 MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque TA-TECNIMODERN AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TA-TECNIMODERN AUTOMATION est expirée depuis le 28 novembre 2001.


TEC-NIMODERN AUTOMATION (Société anonyme) - Zone Industrielle de Vaure, 42600 MONTBRISON - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Automatismes d'ensachage et de conditionnement, automatismes de vissage et d'assemblage, visseuses, visseuses portatives.Systèmes d'alimentation automatique.Appareils de transfert, appareils de transfert pour machines.Outils pneumatiques pour machines.Bandes transporteuses.Appareils élévateurs. Machines de stockage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.