Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGETAL BIOTEC
TEC INVESTISSEMENTS, SA

Numéro de dépôt :
3462268
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2026
VEGETAL BIOTEC de TEC INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque VEGETAL BIOTEC

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETAL BIOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) ZA LA MASSANE - 13210 - SAINT-REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 008 301 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RENAULT ERIC, TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) ZA LA MASSANE - 13210 - SAINT-REMY DE PROVENCE - France.

La marque VEGETAL BIOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGETAL BIOTEC arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

TEC INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : QHSE EDITIONS COMMUNICATION & PREVENTION , DEMOPLAST , PERFLON , OLEOTECHNIQUE , FPC , DETECT BLUE DETECTABLE HACCP Hazard Analysis Critical Control Point , ULTRAFILM , MICROCHEM , NEOLUBE , TEC INDUSTRIES


TEC INVESTISSEMENTS, SA - ZA LA MASSANE - 13210 - SAINT-REMY DE PROVENCE - France - SIREN 702008301


M. RENAULT ERIC, TEC INVESTISSEMENTS - ZA LA MASSANE - 13210 - SAINT-REMY DE PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2016 n°2631693 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-02

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement de forme juridique n°777771 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).