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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS
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QHSE EDITIONS COMMUNICATION & PREVENTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

QHSE EDITIONS COMMUNICATION & PREVENTION
TEC INVESTISSEMENTS SA

Numéro de dépôt :
3608535
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
QHSE EDITIONS COMMUNICATION & PREVENTION de TEC INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque QHSE EDITIONS COMMUNICATION & PREVENTION

Déposée le 30 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QHSE EDITIONS COMMUNICATION & PREVENTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) 38 ROUTE DE LA MASSANE,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 008 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) 38 ROUTE DE LA MASSANE,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QHSE EDITIONS COMMUNICATION & PREVENTION est expirée depuis le 30 octobre 2018.

TEC INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : DEMOPLAST , PERFLON , OLEOTECHNIQUE , FPC , DETECT BLUE DETECTABLE HACCP Hazard Analysis Critical Control Point , ULTRAFILM , MICROCHEM , NEOLUBE , TEC INDUSTRIES , BLUE LAGOON


TEC INVESTISSEMENTS SA - 38 ROUTE DE LA MASSANE,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France - SIREN 702008301


TEC INVESTISSEMENTS - 38 ROUTE DE LA MASSANE,13210 ST REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.