Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUTRALENE
TEC INVESTISSEMENTS, SA

Numéro de dépôt :
3928651
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/06/2022
NEUTRALENE de TEC INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque NEUTRALENE

Déposée le 20 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEUTRALENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) 38 ROUTE DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 008 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) 38 ROUTE DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque NEUTRALENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUTRALENE est expirée depuis le 20 juin 2022.

TEC INVESTISSEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : QHSE EDITIONS COMMUNICATION & PREVENTION , DEMOPLAST , PERFLON , OLEOTECHNIQUE , FPC , DETECT BLUE DETECTABLE HACCP Hazard Analysis Critical Control Point , ULTRAFILM , MICROCHEM , NEOLUBE , TEC INDUSTRIES


TEC INVESTISSEMENTS, SA - 38 ROUTE DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 702008301


TEC INVESTISSEMENTS - 38 ROUTE DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 22 octobre 2012 - Renonciation partielle n°586941 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 20 janvier 2020 - Changement de forme juridique n°777771 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.