Déposée le 11 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « happy•HAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) 38 ROUTE DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 008 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) 38 ROUTE DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.
La marque happy•HAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEC INVESTISSEMENTS, SA - 38 ROUTE DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 702008301
TEC INVESTISSEMENTS - 38 ROUTE DE LA MASSANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563277 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 20 janvier 2020 - Changement de forme juridique n°777771 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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