Déposée le 4 août 1986 par la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AEROTECHNIQUE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEC INVESTISSEMENTS domicilié(e) Route de la Massane,13210 SAINT REMY DE PROVENCE (dossier no 2316925) - 13210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 008 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2316925) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEC INVESTISSEMENTS Société anonyme - Route de la Massane,13210 SAINT REMY DE PROVENCE (dossier no 2316925) - 13210 - France - SIREN 702008301
SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2316925) - 75017 - France
Renouvellement avec limitation le 13 juin 2006 n°2071967 - Publication au BOPI 2006-06-13
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316925 - Publication au BOPI 2006-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription le 9 octobre 1998 - Changement de dénomination n°263966 - Publication au BOPI 1998-10-09
Inscription - Renonciation partielle n°26655 - Publication au BOPI
Inscription le 15 avril 1996 - Changement de dénomination n°200184 - Publication au BOPI 1996-04-15
Inscription - Renonciation partielle n°26655 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits chimiques et pétroliers; destinés à l'entretien des automobiles, cycles, et motocycles (autres que lubrifiants), dégrippant, brillant plastiques, anti-humidité, dégivrant, rénovateur matières plastiques, polish carrosseries; produits chimiques et pétroliers, destinés à la maintenance des installations industrielles (autres que lubrifiants), hydrofugeant, tropicalisant, démoulant caoutchouc et matières plastiques, détecteur de fuites tous gaz, colles, adhésifs, primaires pour collage, produits chimiques destinés à l'entretien et la maintenance des installations électriques, électroniques et informatiques, nettoyant désoxydant pour contacts électriques, soufflant, dépoussiérant, réfrigérant, antistatique, nettoyant plastiques; compositions extinctrices, produits chimiques destinés au dessin, à l'imprimerie, fixateur, révélateur; produits chimiques pour la soudure, dégraissant, détecteur et révélateur de criques de soudure, anti-adhérant pour buses et tables de soudure; produits d'entretien horticole.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matériels tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; peintures automobiles et industrielles, vernis, laques, produits anticorrosion, produits complexant la rouille, revêtements métalliques, produits pour traçage, marquage et repérage sur métaux, colorants, teinture, crèmes nourrissantes pour cuirs, détachant pour tissus, décapant peinture, décapant graffitis.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; nettoyant dégraissant, désoxydant, laques et mousses à coiffer, laques de maquillage.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches; lubrifiants solides, pulvérulents, fluides, visqueux, pâteux, produits chimiques et pétroliers, destinés à la maintenance des installations industrielles, des automobiles, cycles, motocycles, grand public, allume-barbecue, antigel gas oil et fuel domestique, activateur de combustion pour gas oil et fuel domestique, lubrifiants pour le travail des métaux, vernis pour traitement d'outillage.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, désodorisants d'ambiance, insecticides, tous produits destinés au toilettage des animaux domestiques, produits de laboratoire, liquide révélateur pour examens de frottis.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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