Déposée le 28 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEC Instruments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC FRANCE domicilié(e) 16 RUE ROGER SALENGRO,94000 CRETEIL - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 561 446 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SITRUK ste TEC FRANCE domicilié(e) 16 RUE ROGER SALENGRO,94000 CRETEIL - 94000 - France.
La marque TEC Instruments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEC FRANCE SARL - 16 RUE ROGER SALENGRO,94000 CRETEIL - 94000 - France - SIREN 342561446
MONSIEUR SITRUK ste TEC FRANCE - 16 RUE ROGER SALENGRO,94000 CRETEIL - 94000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Appareils, instruments, outillage de mesures, de contrôle, de tests, de calculs, pour laboratoires, pour tous les domaines éléctroniques, éléctriques, physiques, chimiques, mécaniques, informatiques. Machines de traitements et de fabrication de produits éléctroniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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